Conditions Générales d'Utilisation

1. Acceptation des Conditions

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (les « Conditions ») constituent un accord juridiquement contraignant conclu entre vous, que ce soit à titre personnel ou au nom d'une entité (« vous »), et IT Trust Services (la « Société », « nous », « notre »), concernant votre accès et votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant aux services ou en les utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par l'ensemble de ces Conditions.

2. Définitions

Aux fins des présentes Conditions, les définitions suivantes s'appliquent :

• « Service » désigne le site web et les services fournis par la Société.
• « Contenu » désigne les textes, images, logiciels, fichiers audio, vidéos et autres matériaux.
• « Compte Utilisateur » désigne le compte créé par vous pour accéder aux Services.

3. Description des Services

IT Trust Services fournit des services de conseil en informatique, des solutions d'intelligence artificielle, des services de cybersécurité et des services technologiques connexes. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Service à tout moment sans préavis.

• Audits et Expertise Informatiques
• Distribution et Partenariats
• Services de Support Informatique
• Formation Professionnelle
• Développement sur Mesure et Solutions d'IA
• Gestion de Projets

4. Éligibilité

En utilisant nos Services, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 18 ans et que vous avez la capacité juridique de conclure les présentes Conditions. Si vous accédez aux Services au nom d'une entité, vous déclarez que vous avez l'autorité d'engager cette entité aux présentes Conditions.

5. Responsabilités de l'Utilisateur

Vous acceptez d'utiliser les Services uniquement à des fins licites et conformément aux présentes Conditions. Vous acceptez de ne pas :

• Utiliser le Service d'une manière qui viole toute loi nationale ou internationale applicable.
• Usurper l'identité de la Société, d'un employé de la Société, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité, ou tenter de le faire.
• Adopter un comportement qui restreint ou empêche quiconque d'utiliser ou de profiter du Service.
• Tenter d'obtenir un accès non autorisé, d'interférer avec, d'endommager ou de perturber toute partie du Service.

6. Droits de Propriété Intellectuelle

Le Service ainsi que son contenu, ses fonctionnalités et ses caractéristiques d'origine sont et demeureront la propriété exclusive d'IT Trust Services et de ses concédants de licence. Le Service est protégé par les lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois du pays et des pays étrangers.

7. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte et interdire l'accès au Service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit et sans limitation, y compris, mais sans s'y limiter, en cas de violation des Conditions.

8. Exclusion de Garanties

Les Services sont fournis « EN L'ÉTAT » et « SELON DISPONIBILITÉ ». La Société ne fait aucune déclaration ni garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, concernant le fonctionnement des Services ou les informations, contenus ou matériaux qui y sont inclus.

9. Limitation de Responsabilité

En aucun cas IT Trust Services, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne pourront être tenus responsables de dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès ou utilisation ou de votre incapacité d'accéder ou d'utiliser le Service.

10. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité IT Trust Services ainsi que ses concédants et donneurs de licence, et leurs employés, sous-traitants, agents, dirigeants et administrateurs, contre toutes réclamations, dommages, obligations, pertes, responsabilités, coûts ou dettes et dépenses.

11. Droit Applicable

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de [INSÉRER LA JURIDICTION], sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Notre défaut d'exercer ou de faire respecter tout droit ou disposition des présentes Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.

12. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer les présentes Conditions à tout moment. En continuant à accéder à notre Service ou à l'utiliser après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées.

13. Nous Contacter

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions, veuillez nous contacter :